Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 07310 posée par M. Philippe Madrelle

    Réforme des lycées professionnels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07141 posée par Mme Michèle André

    Vers une remise en cause de l'enseignement laïque ?

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03639 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Inquiétude de la mise en place du bac professionnel en trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03262 posée par M. Guy Fischer

    Généralisation du bac professionnel en trois ans et suppression du BEP

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03222 posée par Mme Patricia Schillinger

    Généralisation du bac professionnel en trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22193 posée par M. Jacques Legendre

    Diminution de l'enseignement du néerlandais dans le département du Nord

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21759 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'un baccalauréat professionnel "sécurité-prévention"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0895S posée par M. Georges Mouly

    Création d'un baccalauréat professionnel de sécurité-prévention

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15321 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Cycle préparatoire au concours externe de PLP

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 12859 posée par M. Jean Louis Masson

    Grille salariale des PLP 2 admis à l'agrégation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible