Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

862 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

807 questions

Question n° 13382 posée par M. Jean Louis Masson

Obligations de stage dans l'enseignement secondaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

06/05/2010
Pertinence
Question n° 13190 posée par M. François Rebsamen

Moyens de fonctionnement alloués aux inspections académiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/04/2010
Pertinence
Question n° 13199 posée par M. Yves Daudigny

Suppressions de postes d'enseignants et fermetures de classes dans l'Aisne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

29/04/2010
Pertinence
Question n° 0057C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

L'éducation et l'ascension sociale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/03/2010
Pertinence
Question n° 12692 posée par M. Marcel Rainaud

Moratoire sur les suppressions de postes d'enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/03/2010
Pertinence
Question n° 12709 posée par M. Roland Courteau

Suppression de postes dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/03/2010
Pertinence
Question n° 12721 posée par M. Roland Courteau

Violences en milieu scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

25/03/2010
Pertinence
Question n° 12430 posée par M. Jean-Michel Baylet

Suppression des postes d'enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/03/2010
Pertinence
Question n° 12259 posée par M. Martial Bourquin

Devenir de l'enseignement spécialisé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

25/02/2010
Pertinence
Question n° 12097 posée par Mme Odette Terrade

Besoins de personnel dans les collèges et les lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/02/2010
Pertinence