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1083 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1039 questions
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Question n° 01578 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Lutte contre la pauvreté: crédits non utilisés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00189 posée par M. Pierre Vallon
Coût de la tutelle et de la curatelle d'Etat
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 00280 posée par M. Jean Puech
Adoption par des Français d'enfants roumains
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00425 posée par M. Robert Vizet
Moyens des structures de formation des personnels de soins
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 00460 posée par M. Raymond Poirier
Etudiants de l'école de formation de service social de Tours (Indre-et-Loire)
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 00631 posée par M. Olivier Roux
Avenir de l'office universitaire et culturel français en Algérie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00732 posée par M. Jean Cluzel
Situation des médecins généralistes de l'Allier
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 00908 posée par M. Hubert Haenel
Clarification des règles de pluriactivité
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 00946 posée par M. Paul Seramy
Financement de la tutelle et de la curatelle d'Etat
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 01137 posée par M. Hubert Haenel
Création d'un groupe de travail pour coordonner les actions d'aménagement en zones rurales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence