Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 18808 posée par M. Philippe Madrelle

Dispositions fiscales en faveur des arbitres

Réponse du Ministère des sports

02/06/2011
Pertinence
Question n° 01744 posée par M. Roland Courteau

Favoriser le financement de la vie associative

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

06/09/2012
Pertinence
Question n° 15591 posée par M. Michel Savin

Incidences de la réforme de la taxe d'apprentissage pour les centres de formation d'apprentis

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

02/04/2015
Pertinence
Question n° 02522 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Éthique du sport et exploitation commerciale de l'image des sportif entraîneurs

Réponse du Ministère des sports

14/12/2017
Pertinence
Question n° 02723 posée par M. Roland Courteau

Droit à l'image des sportifs professionnels

Réponse du Ministère des sports

11/01/2018
Pertinence
Question n° 03333 posée par M. Michel Savin

Exploitation des attributs de la personnalité des sportifs et des entraîneurs

Réponse du Ministère des sports

22/02/2018
Pertinence
Question n° 04084 posée par M. Michel Savin

Fonctionnement de la plateforme de lutte contre la manipulation de compétitions sportives

Réponse du Ministère des sports

29/03/2018
Pertinence
Question n° 05408 posée par M. Michel Savin

Primes versées aux médaillés olympiques et paralympiques

Réponse du Ministère des sports

07/06/2018
Pertinence
Question n° 05409 posée par M. Michel Savin

Situation des équipes d'entraînement des médaillés olympiques et paralympiques

Réponse du Ministère des sports

07/06/2018
Pertinence
Question n° 07051 posée par M. Rachid Temal

Moyens du mouvement sportif et olympique Français

Réponse du Ministère des sports

04/10/2018
Pertinence