Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 00627 posée par M. Jean-François Mayet

    Rémunération des personnes handicapées stagiaires en formation professionnelle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10928 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Devenir du réseau information jeunesse

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19140 posée par M. Simon Sutour

    Statut des correspondants locaux de presse

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1379S posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20344 posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 24168 posée par M. Hubert Falco

    Transposition de la directive européenne sur les qualifications professionnelles

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 24206 posée par M. Daniel Chasseing

    Accès partiel aux professions de santé en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20245 posée par M. Bruno Belin

    Versement de l'aide unique à l'apprentissage aux entreprises de la Vienne

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20285 posée par M. Yves Bouloux

    Retards de versement de l'aide unique à l'apprentissage dans le département de la Vienne

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne