Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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559 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

496 questions

  1. Question n° 0310S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Diminution des effectifs des agents de la direction départementale du travail et de l'emploi du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0312S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions d'application de la loi en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0348S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Application de la loi sur les rémunérations des personnels de l'hôtellerie

    Réponse du ministère : Grands travaux

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0389S posée par M. Roger Lise

    Difficultés rencontrées pour le développement des contrats " Emploi-Solidarité " en Martinique

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0416S posée par M. Henri Collette

    Objectifs du Gouvernement à l'égard du chômage de longue durée

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0459S posée par M. Bernard Laurent

    Fiscalité applicable aux créations d'entreprises

    Réponse du ministère : Grands travaux

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0516S posée par M. Roger Lise

    Situation de l'emploi en Martinique

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0032S posée par M. Louis Jung

    Attribution aux fonctionnaires de la médaille d'honneur du travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0034S posée par M. Roland Courteau

    Situation de l'emploi dans le département de l'Aude

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0048S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation des salariés de l'entreprise de champagne Taittinger à Reims (Marne)

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible