Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

  1. Question n° 00231 posée par M. Louis Souvet

    Emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02431 posée par M. Louis Souvet

    Financement d'emplois avec participation de l'Etat dans les services par les assemblées régionales

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03122 posée par M. Louis Souvet

    Réglementation du travail temporaire

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08921 posée par M. Louis Souvet

    Etudes demandées par le ministère du travail à des cabinets de consultants privés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08922 posée par M. Louis Souvet

    Réforme de l'ANPE

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08932 posée par M. Louis Souvet

    Evolution du travail temporaire

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08934 posée par M. Louis Souvet

    Bilan des nouveaux types de contrats de travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08935 posée par M. Louis Souvet

    Travailleurs étrangers en France

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16315 posée par M. Louis Souvet

    Etudes demandées par le ministère du travail à des cabinets de consultants privés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16316 posée par M. Louis Souvet

    Evolution du travail temporaire

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible