Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9186 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6539 questions

Question n° 00531 posée par M. Daniel Millaud

Profession de psychologue : décret d'application

Réponse du ministère : Solidarité

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00574 posée par M. Jean Barras

Français de l'étranger : délais de liquidation des pensions de réversion

Réponse du ministère : Solidarité

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00627 posée par M. Ivan Renar

Licenciements à l'hôtel Urba-Club de Lille

Réponse du ministère : Travail

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00673 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Stages AFPA pour les jeunes libérés

Réponse du ministère : Travail

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00674 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fonctionnement et financement de l'aide à domicile

Réponse du ministère : Personnes âgées

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00718 posée par M. Pierre Schiele

Insertion professionnelle des jeunes : remboursement aux entreprises des heures de formation des jeunes

Réponse du ministère : Travail

14/07/1988
Pertinence
Question n° 00725 posée par M. Albert Voilquin

Réinsertion professionnelle des jeunes libérés

Réponse du ministère : Travail

14/07/1988
Pertinence
Question n° 00733 posée par M. Jean Cluzel

Dirigeants de PME et réglementation sur le cumul emploi-retraite

Réponse du ministère : Solidarité

14/07/1988
Pertinence
Question n° 00737 posée par M. Jean Cluzel

Ecoles de formation en soins infirmiers de l'Allier

Réponse du ministère : Solidarité

14/07/1988
Pertinence
Question n° 00738 posée par M. Jean Cluzel

Jeunes chômeurs : visite médicale annuelle

Réponse du ministère : Travail

14/07/1988
Pertinence