Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9186 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6539 questions

  1. Question n° 05465 posée par M. Claude Huriet

    Conditions d'emploi du personnel temporaire des centres de vacances et de loisirs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05488 posée par M. Robert Vizet

    Sanctions à l'encontre de deux membres de l'aviation civile

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05534 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Retraite des cadres

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05581 posée par M. Daniel Percheron

    Situation des chômeurs de longue durée

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05717 posée par M. Daniel Percheron

    Amélioration du régime d'assurance chômage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05718 posée par M. Daniel Percheron

    Développement de l'emploi précaire

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05725 posée par M. Philippe Madrelle

    Emploi des jeunes handicapés en agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05778 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Formation professionnelle des personnels

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05779 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Simplification de la réglementation des accidents du travail

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05832 posée par M. Josselin de Rohan

    Déductibilité des charges sociales

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible