Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9186 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6539 questions

  1. Question n° 02492 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Maintien d'une activité professionnelle aux bénéficiaires du Fonds national de solidarité

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02582 posée par M. Pierre Brantus

    Contenu du certificat de travail délivré par l'employeur à l'expiration d'un contrat de travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02641 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Application de la loi sur l'apprentissage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02642 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Formation des travailleurs à bas niveau de qualification

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02649 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Insertion professionnelle des handicapés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02650 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Lutte contre l'illettrisme

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02652 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Action des groupes d'établissements pour la formation continue

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02687 posée par M. Rémi Herment

    Aide à la formation professionnelle des chauffeurs de poids lourds

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02795 posée par M. Gérard Roujas

    Situation des étudiants arrêtant leurs études et inscrits à l'ANPE

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03060 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Participation de l'ANPE au lancement du revenu minimum d'insertion

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible