Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9186 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6539 questions

Question n° 03064 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Mesures en faveur des personnes handicapées mentales

Réponse du ministère : Handicapés

12/01/1989
Pertinence
Question n° 03122 posée par M. Louis Souvet

Réglementation du travail temporaire

Réponse du ministère : Travail

19/01/1989
Pertinence
Question n° 03133 posée par M. Paul Loridant

Allocation spéciale d'ajustement versée aux salariés âgés

Réponse du ministère : Travail

19/01/1989
Pertinence
Question n° 03138 posée par M. Hubert D'Andigne

Associations d'aide à domicile

Réponse du ministère : Handicapés

19/01/1989
Pertinence
Question n° 03295 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Travailleurs handicapés et associations

Réponse du ministère : Handicapés

26/01/1989
Pertinence
Question n° 03336 posée par M. Charles Descours

Ecoles d'ostéopathes

Réponse du ministère : Santé

02/02/1989
Pertinence
Question n° 03511 posée par M. Georges Gruillot

Attribution de la médaille d'honneur du travail

Réponse du ministère : Travail

09/02/1989
Pertinence
Question n° 03544 posée par M. Roger Husson

Création d'un CAP de garçon serveur

Réponse du ministère : Éducation

16/02/1989
Pertinence
Question n° 03545 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création d'un CAP de garçon-serveur

Réponse du ministère : Éducation

16/02/1989
Pertinence
Question n° 03592 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Maintien d'une activité professionnelle aux bénéficiaires du Fonds national pour l'emploi

Réponse du ministère : Travail

16/02/1989
Pertinence