Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

  1. Question n° 06902 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation au Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01661 posée par M. Pierre Charon

    Perspectives du dispositif 100 % santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21279 posée par Mme Patricia Schillinger

    Aide à la filière de l'oeuf

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02193 posée par M. Gilbert Chabroux

    Respect des droits de l'homme en Tunisie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10768 posée par M. Yves Bouloux

    Difficultés des collectivités territoriales dans le cadre du plan climat-air-énergie territorial

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20437 posée par M. François-Noël Buffet

    Compétitivité de la filière oeufs française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21044 posée par M. Marcel Rainaud

    Pour une vision européenne de la commercialisation d'oeufs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20523 posée par M. Éric Doligé

    Compétitivité de la filière oeufs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20772 posée par Mme Odette Herviaux

    La filière oeuf après la mise en conformité des élevages

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21045 posée par M. Marcel Rainaud

    Pour une vision de la France sur la commercialisation de l'oeuf

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible