Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 0929G posée par M. André Trillard

    Référendum Notre-Dame-des-Landes

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0943G posée par M. Jacques Mézard

    Stratégie de l'État pour l'aménagement du territoire

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1127G posée par M. Alain Bertrand

    Téléphonie mobile

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0064G posée par M. Christophe Priou

    Notre-Dame-des-Landes

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0177G posée par M. Jean-Claude Requier

    Zadistes

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0207G posée par M. Yvon Collin

    Indemnité compensatoire de handicaps naturels

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0392G posée par Mme Sophie Primas

    Calendrier du Grand Paris express et logement en Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0547G posée par M. Frédéric Marchand

    Territoires du Nord

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0548G posée par M. Jean-Yves Roux

    Bilan du déploiement du plan numérique

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0806G posée par M. Franck Menonville

    Mesures à prendre après les élections européennes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible