Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

68 questions

  1. Question n° 1419S posée par M. Didier Rambaud

    Situation des producteurs de noix et de fruits à coques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03086 posée par M. Georges Berchet

    Régime communautaire d'aides aux mesures forestières en agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18351 posée par M. Jean Besson

    Réforme nécessaire des services pénitentiaires d'insertion et de probation

    Réponse du Ministère de la justice et des libertés

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0517S posée par M. Christian Cambon

    Conditions de travail des surveillants du centre pénitentiaire de Fresnes

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1508S posée par M. Joël Guerriau

    Chute du prix du blé

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01251 posée par M. José Balarello

    Financement des établissements publics hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09981 posée par M. Loïc Hervé

    Avenir des radios de catégorie A

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04266 posée par M. Charles de Cuttoli

    Attributions des centres de formalités d'entreprises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18877 posée par M. Edmond Lauret

    Prix des livres à la Réunion

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16512 posée par M. Philippe Madrelle

    Difficultés rencontrées par les entreprises de sciage de pin maritime dans le commerce avec les Antilles françaises

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible