Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 16621 posée par M. Jean Louis Masson

    Manque de personnels pour l'aide à domicile

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18348 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Calcul de la retraite des personnes ayant la charge d'un enfant handicapé

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26151 posée par M. Jean Louis Masson

    Accueil des enfants handicapés dans les écoles maternelles et primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02707 posée par M. François Marc

    Niveau des pensions de vieillesse des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03332 posée par Mme Gisèle Printz

    Prise en charge de la maladie d'Alzheimer et création de structures d'accueil de jour

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03736 posée par M. Robert Tropeano

    Politique gérontologique dans l'Hérault

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07789 posée par M. Jean Louis Masson

    Extension de places en centres d'aide par le travail

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14954 posée par Mme Michèle André

    Nombre d'AVS et leur statut

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15156 posée par M. Jean Louis Masson

    Emploi des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15171 posée par M. Jean Louis Masson

    Obligations des communes en matière d'accessibilité des personnes handicapées

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible