Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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754 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

586 questions

Question n° 21566 posée par Mme Patricia Schillinger

Accès des associations de handicapés aux médias télévisuels

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/02/2006
Pertinence
Question n° 21692 posée par Mme Patricia Schillinger

Contribution des collectivités au FIPH.

Réponse du Ministère de la fonction publique

16/02/2006
Pertinence
Question n° 21693 posée par Mme Patricia Schillinger

Situation des centres de gestion au regard du FIPH

Réponse du Ministère de la fonction publique

16/02/2006
Pertinence
Question n° 21746 posée par M. Daniel Dubois

Avenir des entreprises adaptées

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21758 posée par M. Jean Louis Masson

Maison des personnes handicapées et participations de la CNSA à la création d'établissements d'accueil pour personnes âgées en Lorraine

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21763 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Avenir des "entreprises adaptées"

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21800 posée par M. Jean Bizet

Situation des entreprises adaptées

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21917 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Publication des dispositions réglementaires relatives aux entreprises adaptées

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

02/03/2006
Pertinence
Question n° 21957 posée par M. Bernard Murat

Entreprises adaptées

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

02/03/2006
Pertinence
Question n° 21969 posée par M. Bernard Seillier

Avenir des entreprises adaptées et des salariés handicapés

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

02/03/2006
Pertinence