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844 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

660 questions

  1. Question n° 00416 posée par M. Thierry Repentin

    Taux d'incapacité de référence pour l'octroi d'un complément de ressources

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00437 posée par Mme Gisèle Printz

    Prise en charge de la maladie d'Alzheimer et création de structures d'accueil de jour

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00474 posée par M. Jacques Blanc

    Organisation des maisons départementales des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00476 posée par M. Jacques Blanc

    Accessibilité des logements aux personnes handicapées

    Réponse du Ministère du logement et de la ville

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00477 posée par M. Jacques Blanc

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00566 posée par M. François Marc

    Niveau des pensions de vieillesse des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00571 posée par M. Robert Tropeano

    Politique gérontologique dans l'Hérault

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00573 posée par M. Robert Tropeano

    Maisons départementales du handicap

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00599 posée par M. Yves Krattinger

    Prestation de compensation du handicap (PCH) et définition de « l'aide au ménage »

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00741 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Vote des personnes mal-voyantes

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible