Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

125 questions

  1. Question n° 09769 posée par M. Philippe Richert

    Protection des personnes en contact avec le benzène

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11460 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Recensement des immeubles construits avec des pratiques de flocage à l'amiante

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00324 posée par M. Philippe Darniche

    Téléphones portables

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02655 posée par M. Emmanuel Hamel

    Ecole construite sur un site radioactif

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04528 posée par M. Michel Mercier

    Ordre de priorité dans le traitement des immeubles contenant de l'amiante

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15893 posée par M. Emmanuel Hamel

    Organismes génétiquement modifiés (OGM) considérés administrativement comme des produits traitants phytosanitaires

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16207 posée par M. Emmanuel Hamel

    Décès imputables à la pollution atmosphérique

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17513 posée par M. Francis Giraud

    Aire métropolitaine marseillaise : carence de transports collectifs, pollution atmosphérique et mortalité

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18409 posée par M. Gérard Larcher

    Lutte contre les pollutions de l'air

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21548 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en accusation des nuisances sonores nocturnes de l'aéroport de Roissy

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible