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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
125 questions
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Question n° 17485 posée par M. Roland Courteau
Débit d'absorption spécifique des mobiles
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 19522 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Mesures relatives aux ondes électromagnétiques émises par les antennes-relais
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 19627 posée par M. Jean-Marc Pastor
Conséquences pour la santé de l'exposition aux antennes relais et aux téléphones portables
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 01630 posée par M. Claude Bérit-Débat
Pour une révision de la législation sur l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 02291 posée par M. Ronan Kerdraon
Installation des antennes relais de téléphonie mobile sur tout le territoire
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 02336 posée par M. Roland Courteau
Plan national pour la gestion du risque lié au radon
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 02663 posée par M. Gérard Le Cam
Problématique des antennes-relais de téléphonie mobile
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 03107 posée par M. Yannick Botrel
Problématique des antennes-relais de téléphonie mobile
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 03443 posée par Mme Françoise Laborde
Indemnisation des victimes des essais nucléaires
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 04470 posée par Mme Annie David
Insuffisances de la loi n° 2010-2 du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence