Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

125 questions

Question n° 02291 posée par M. Ronan Kerdraon

Installation des antennes relais de téléphonie mobile sur tout le territoire

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

04/10/2012
Pertinence
Question n° 01630 posée par M. Claude Bérit-Débat

Pour une révision de la législation sur l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français

Réponse du Ministère de la défense

23/08/2012
Pertinence
Question n° 19627 posée par M. Jean-Marc Pastor

Conséquences pour la santé de l'exposition aux antennes relais et aux téléphones portables

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

28/07/2011
Pertinence
Question n° 19522 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Mesures relatives aux ondes électromagnétiques émises par les antennes-relais

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

21/07/2011
Pertinence
Question n° 17485 posée par M. Roland Courteau

Débit d'absorption spécifique des mobiles

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

03/03/2011
Pertinence
Question n° 14189 posée par Mme Michelle Demessine

L'état du droit français concernant la reconnaissance des maladies liés à l'amiante

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

01/07/2010
Pertinence
Question n° 13596 posée par Mme Raymonde Le Texier

Situation des salariés de l'entreprise Tréfimétaux victimes de l'amiante

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

27/05/2010
Pertinence
Question n° 13494 posée par M. Roland Courteau

Effets sanitaires des champs électromagnétiques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

13/05/2010
Pertinence
Question n° 13282 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Dispositif amiante et situation des salariés de l'entreprise Tréfimétaux

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

06/05/2010
Pertinence
Question n° 12953 posée par M. Jean-François Le Grand

Collectif amiante Tréfimétaux

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/04/2010
Pertinence