Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 26891 posée par M. Sebastien Pla

Pour un sursaut en faveur des très petites exploitations agricoles installées en zone défavorisée soumise à handicap naturel

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/02/2022
Pertinence
Question n° 24924 posée par M. Sebastien Pla

Plus de moyens pour le financement du service public forestier

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/10/2021
Pertinence
Question n° 23684 posée par M. Sebastien Pla

Plus de moyens pour le financement du service public forestier

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/07/2021
Pertinence
Question n° 22763 posée par M. Sebastien Pla

Politique agricole commune sociale et équitable en faveur des petites fermes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/05/2021
Pertinence
Question n° 22887 posée par M. Sebastien Pla

Menaces sur les filières d'élevage traditionnel sous signes officiels d'origine et de qualité

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/05/2021
Pertinence
Question n° 22419 posée par M. Sebastien Pla

Baisse des aides directes de la Politique Agricole Commune, risque majeur pour la filière bovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/04/2021
Pertinence
Question n° 21771 posée par M. Sebastien Pla

Demande d'exemption de notation « nutriscore » pour les produits laitiers issus de l'élevage des brebis

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/03/2021
Pertinence
Question n° 20437 posée par M. Sebastien Pla

Utilisation des programmes de soutien européens pour les viticulteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/02/2021
Pertinence
Question n° 20254 posée par M. Sebastien Pla

Demande de soutien en faveur de la filière bovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/01/2021
Pertinence