Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 16961 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Cellules d'administration financière régionale au service des petites et moyennes entreprises: bilan

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02254 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Statut de l'union des groupements d'achats publics (UGAP)

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06647 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    CEE : suite donnée à la proposition de la Commission sur la TVA des PME

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07690 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    P et T : création d'un service de traduction téléphonique simultanée

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06523 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement et promotion de l'innovation

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08128 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bénéfice du crédit d'impôt normalisation pour les PME

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09802 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Champ d'application du réseau d'expertise sur l'information stratégique pour les entreprises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16769 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Accès de voitures japonaises au marché européen

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24132 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bilan de l'année européenne pour la sécurité, l'hygiène et la santé sur les lieux de travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00100 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Revente des locaux administratifs désaffectés à des fins d'habitation

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible