Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6555 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5844 questions

  1. Question n° 00754 posée par M. Marcel Bony

    Situation des artisans charcutiers et charcutiers-traiteurs

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00757 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Maître d'oeuvre en bâtiment

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00758 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Relance du secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00776 posée par M. Auguste Cazalet

    Projet de règlement européen concernant le capital minimum des sociétés de caution mutuelle artisanales

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00801 posée par M. Michel Charasse

    Réglementation du développement anarchique des grandes surfaces

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00811 posée par M. Alain Lambert

    Réglementation européenne applicable aux sociétés de caution mutuelle artisanales

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00823 posée par M. Philippe Marini

    Difficultés des professionnels fabricants d'équipements de protection individuelle

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00916 posée par M. Philippe Nachbar

    Ticket modérateur affectant les artisans et commerçants atteints d'une maladie de longue durée

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00925 posée par M. Marcel Lucotte

    Baisse du volume des investissements des entreprises françaises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00929 posée par M. Auguste Cazalet

    Activités de diversification d'EDF et GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible