Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6555 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5844 questions

  1. Question n° 00930 posée par M. Auguste Cazalet

    Prix de la viande de porc dans la grande distribution

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00935 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Tarifs de vente de la viande de porc dans les grandes surfaces

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00936 posée par M. Bernard Dussaut

    Implantation de cafés-restaurants à vocation multiple en zone rurale

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01025 posée par M. André Fosset

    Création d'un livret d'épargne profession libérale

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01097 posée par M. Philippe Marini

    Vente à perte du pain et règles de la concurrence

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01101 posée par M. Paul Caron

    Taux de TVA sur la vente de fleurs et de plantes

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01111 posée par M. André Fosset

    Modernisation des entreprises coopératives

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01146 posée par M. Alain Vasselle

    Crise dans le secteur du bâtiment

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01167 posée par M. Michel Souplet

    Situation du groupe Massey-Ferguson à Beauvais (Oise)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01168 posée par M. Jean Cluzel

    Maintien du pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Faible