Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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6555 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5844 questions

Question n° 01980 posée par M. Jean Cluzel

Difficultés des artisans du taxi

Réponse du ministère : Entreprises

15/07/1993
Pertinence
Question n° 01981 posée par M. Jean Cluzel

Gel des délivrances de nouvelles autorisations pour les véhicules de petite remise

Réponse du ministère : Intérieur

15/07/1993
Pertinence
Question n° 01989 posée par M. Dominique Leclerc

Distribution des médicaments en dehors des officines de pharmacie

Réponse du ministère : Entreprises

15/07/1993
Pertinence
Question n° 02014 posée par M. Auguste Cazalet

Fonctionnement de la commission nationale des titres-restaurant

Réponse du ministère : Économie

15/07/1993
Pertinence
Question n° 02015 posée par M. Roger Lise

Réduction des charges financières des entreprises martiniquaises du bâtiment

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

15/07/1993
Pertinence
Question n° 02016 posée par M. Roger Lise

Mesures en faveur des entreprises martiniquaises du bâtiment

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

15/07/1993
Pertinence
Question n° 02038 posée par M. Alex Türk

Difficultés pour assurer les véhicules automobiles de haut de gamme

Réponse du ministère : Économie

15/07/1993
Pertinence
Question n° 02039 posée par M. Alex Türk

Extension des possibilités d'apports en industrie à une SARL

Réponse du ministère : Justice

15/07/1993
Pertinence
Question n° 02040 posée par M. Alex Türk

Qualité des administrateurs d'une société d'exercice libéral de directeurs et directeurs adjoints de laboratoires d'analyses de biologie médicale

Réponse du ministère : Santé

15/07/1993
Pertinence
Question n° 02059 posée par M. Louis Perrein

Création de chambres des métiers dans les départements de l'Essonne et du Val-d'Oise

Réponse du ministère : Entreprises

15/07/1993
Pertinence