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Questions avec réponses

17 questions

1. Question n° 04304 posée par M. Philippe Richert

   Congés d'allaitement pour les jeunes mères de famille

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   28/11/2002

   Pertinence

2. Question n° 06628 posée par M. Emmanuel Hamel

   Création d'une prestation d'accueil du jeune enfant

   Réponse du Ministère délégué à la famille

   27/03/2003

   Pertinence

3. Question n° 08393 posée par Mme Yolande Boyer

   Mise en oeuvre de la prestation d'accueil du jeune enfant dans le cas de naissances multiples

   Réponse du Ministère délégué à la famille

   10/07/2003

   Pertinence

4. Question n° 0281G posée par M. André Vallet

   Rapport du Conseil de l'emploi, des revenus et de la cohésion sociale sur les enfants pauvres en France

   Réponse du Secrétariat d'Etat à la lutte contre la précarité et l'exclusion

   27/02/2004

   Pertinence

5. Question n° 11785 posée par Mme Odette Terrade

   Politique familiale à l'égard des enfants vivant en dessous du seuil de pauvreté

   Réponse du Ministère de la famille et de l'enfance

   22/04/2004

   Pertinence

6. Question n° 0419G posée par Mme Claire-Lise Campion

   Petite enfance

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

   17/12/2004

   Pertinence

7. Question n° 24155 posée par Mme Yolande Boyer

   Nouvelles dispositions dans le domaine de l'enfance et du temps libre

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   03/08/2006

   Pertinence

8. Question n° 24238 posée par M. Jacques Mahéas

   Conséquences budgétaires pour les communes du nouveau contrat enfance et jeunesse

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   24/08/2006

   Pertinence

9. Question n° 25857 posée par Mme Yolande Boyer

   Nouvelles dispositions dans le domaine de l'enfance et du temps libre

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   28/12/2006

   Pertinence

10. Question n° 1233S posée par M. Christian Gaudin

    Financement des contrats enfance dans le Maine-et-Loire

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    25/01/2007

    Pertinence