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Questions avec réponses

33 questions

1. Question n° 20108 posée par M. Claude Haut

   Importation de produits phytosanitaires

   Réponse du ministère : Agriculture

   04/11/1999

   Pertinence

2. Question n° 10149 posée par M. Thierry Foucaud

   Usage détourné de produits hautement toxiques

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   11/12/2003

   Pertinence

3. Question n° 17086 posée par M. Michel Sergent

   Effets indésirables de l'utilisation du glyphosate

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   14/04/2005

   Pertinence

4. Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras

   Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   28/07/2005

   Pertinence

5. Question n° 18965 posée par M. Alain Journet

   Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   28/07/2005

   Pertinence

6. Question n° 24447 posée par M. Roland Courteau

   Produits phytosanitaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   14/09/2006

   Pertinence

7. Question n° 24511 posée par Mme Patricia Schillinger

   Réglementation applicable au purin d'orties

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   28/09/2006

   Pertinence

8. Question n° 25886 posée par Mme Françoise Férat

   Décision française relative à l'utilisation éventuelle du fipronil

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   11/01/2007

   Pertinence

9. Question n° 0247S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Présence élevée de pesticides dans le vin

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

   15/05/2008

   Pertinence

10. Question n° 11148 posée par M. Daniel Percheron

    Nocivité de certains herbicides

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    03/12/2009

    Pertinence