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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
23 questions
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Question n° 22831 posée par M. Jacques Blanc
Place des stomatologues dans le parcours de soins
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 22964 posée par M. Jean-François Picheral
Préoccupations des stomatologues
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 23074 posée par M. André Vallet
Consultation des stomatologistes omnipraticiens sur prescription du médecin référent
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 23303 posée par M. Jacques Siffre
Difficultés des stomatologistes omnipraticiens
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 25874 posée par M. Louis Souvet
Transparence pour le patient de l'acte prothétique dentaire
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 26081 posée par M. André Vantomme
Publication de l'arrêté prévu à l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 14695 posée par Mme Jacqueline Alquier
Application de l'article 57 de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 16248 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Tarification des prothèses dentaires
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 16700 posée par M. Roland Courteau
Tarif des prothèses dentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 01026 posée par M. Bernard Piras
Article L. 1111-3 du code de la santé publique
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence