Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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294 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

266 questions

Question n° 0142C posée par M. David Assouline

Situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/10/2013
Pertinence
Question n° 08411 posée par M. Philippe Paul

Évaluation de l'incidence des classes à plusieurs cours sur la réussite scolaire des élèves

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/10/2013
Pertinence
Question n° 08286 posée par M. Alain Fauconnier

Postes d'assistants d'éducation de l'académie de Toulouse

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/09/2013
Pertinence
Question n° 08314 posée par M. Robert Tropeano

Devenir de l'université Montpellier III et de l'antenne « Du Guesclin »

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/09/2013
Pertinence
Question n° 07635 posée par M. Robert Tropeano

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

25/07/2013
Pertinence
Question n° 07515 posée par Mme Évelyne Didier

Suppression d'emplois d'assistant d'éducation dans l'académie de Nancy-Metz

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/07/2013
Pertinence
Question n° 07205 posée par Mme Laurence Rossignol

Suppression des postes d'assistants d'éducation en Picardie

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/07/2013
Pertinence
Question n° 07065 posée par M. Louis Pinton

Efficacité de la scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/06/2013
Pertinence
Question n° 0187G posée par Mme Françoise Cartron

Rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/06/2013
Pertinence
Question n° 06943 posée par M. Jean-François Mayet

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/06/2013
Pertinence