Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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294 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

266 questions

  1. Question n° 05242 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Situation de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05268 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Lettre ouverte des professeurs de biologie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05090 posée par Mme Patricia Schillinger

    Violences scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04676 posée par M. Michel Doublet

    Efficacité de la scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0294S posée par M. Bernard Cazeau

    Effectifs des RASED en Dordogne dans les années à venir

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03774 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Réforme de la formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03838 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Calendrier de mise en oeuvre de la rénovation de la formation en masso-kinésithérapie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03849 posée par Mme Annie David

    Scolarisation des enfants en grandes difficultés psychologiques et enfants autistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03495 posée par M. Stéphane Mazars

    Sport scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03508 posée par M. Philippe Esnol

    Situation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible