Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

87 questions

  1. Question n° 0855S posée par M. Jean Boyer

    Avenir de la RN 88 Lyon-Toulouse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0834S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Achèvement des travaux du tronçon Auch-Aubiet de la RN 124

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0732S posée par M. Hervé Maurey

    Installation d'un diffuseur sur la RN 154 à la sortie Prey-Grossoeuvre

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0702S posée par M. Didier Guillaume

    Réalisation de la déviation de Livron-Loriol sur la RN 7

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10209 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise à 2 x 2 voies de la RN 4 entre Héming et Blâmont

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10013 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise à 2 x 2 voies de la RN 4 entre Héming et Blâmont

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0585S posée par M. René-Pierre Signé

    Financement des programmes de modernisation des itinéraires routiers

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08834 posée par M. Alain Fauconnier

    Aménagement de la RN 88 en 2 fois 2 voies en Aveyron

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0538S posée par M. Claude Jeannerot

    Route RN 57

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0544S posée par M. Jean-Marc Pastor

    Mise à deux fois deux voies de la RN 88

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible