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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
52 questions
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Question n° 1100S posée par M. Jean Boyer
Gestion des déchets ménagers
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
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Question n° 1249S posée par M. Claude Domeizel
Augmentation croissante pour les communes du nombre et du coût des analyses de l'eau potable
Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0431S posée par M. Christian Demuynck
Levée de la clause de sauvegarde sur le maïs Mon 810
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0787S posée par M. Claude Haut
Traitement d'eau de baignade par filtration biologique
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 1041S posée par Mme Françoise Laborde
Plan cancer 2 et augmentation des moyens consacrés à la recherche scientifique relative aux causes environnementales du cancer
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 1116S posée par M. Michel Doublet
Réutilisation d'eaux usées traitées pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1247S posée par Mme Patricia Schillinger
Risques présentés par l'utilisation des ampoules à basse consommation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 0048S posée par M. Jean-Marc Pastor
Abaissement des valeurs limites d'exposition aux ondes radioélectriques à Carmaux
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0230S posée par M. Gérard Bailly
Études sur les incidences de l'utilisation des OGM sur la santé
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0462S posée par M. Philippe Madrelle
Opération de désamiantage
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence