Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

112 questions

  1. Question n° 17107 posée par M. Bernard Piras

    Durée cotisée exigée pour un départ en retraite avant 60 ans

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19802 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Rachat des points de retraite par les étudiants doctorants en médecine

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0890S posée par M. Bernard Piras

    Validation des trimestres pour le calcul de la retraite complémentaire

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22642 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Modalités définies par le décret n° 2003-1036 pour bénéficier d'une retraite anticipée

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23955 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Modalités définies par le décret n° 2003-1036 pour bénéficier d'une retraite anticipée

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00194 posée par M. Richard Yung

    Situation des volontaires internationaux en administration à leur retour en France

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00428 posée par M. Jean Louis Masson

    Validation pour la retraite des périodes de transfert en pays ennemi

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00722 posée par M. Robert del Picchia

    Conditions sanitaires en Éthiopie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07548 posée par M. Martial Bourquin

    Visite médicale pour les enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10035 posée par Mme Catherine Dumas

    Activité du service national d'accueil téléphonique pour l'enfance maltraitée

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Faible