Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 17523 posée par M. Robert del Picchia

    Journées d'appel de préparation à la défense à l'étranger

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17884 posée par M. Jacques Blanc

    Conditions d'intégration des femmes dans la réserve opérationnelle

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25907 posée par M. Louis Souvet

    Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "missions extérieures"

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25934 posée par Mme Évelyne Didier

    Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "missions extérieures"

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26008 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "missions extérieures"

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0314S posée par Mme Fabienne Keller

    Devenir de l'établissement public d'insertion de la défense

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06993 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Situation des jeunes franco-tunisiens résidant en Tunisie au regard des obligations de service national

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17099 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Reconnaissance des maladies professionnelles des personnels militaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17422 posée par M. Daniel Percheron

    Reconnaissance des maladies imputables à leur service dont souffrent certains personnels militaires à la retraite

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17462 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Maladies professionnelles des militaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible