Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

Question n° 25477 posée par M. Albert Voilquin

Fils d'agriculteurs, de commerçants ou d'artisans: possibilité de dispense du service national suite à la décision du Conseil d'Etat du 12décembre 1983

Réponse du ministère : Défense

29/08/1985
Pertinence
Question n° 26467 posée par M. Albert Voilquin

Retour à la vie professionnelle des appelés

Réponse du ministère : Défense

24/10/1985
Pertinence
Question n° 26468 posée par M. Albert Voilquin

Exemption de service national: cas particuliers

Réponse du ministère : Défense

24/10/1985
Pertinence
Question n° 00890 posée par M. Albert Voilquin

Fonctions des gendarmes auxiliaires

Réponse du ministère : Défense

15/05/1986
Pertinence
Question n° 03636 posée par M. Albert Voilquin

Affectation des jeunes pour le service national

Réponse du ministère : Défense

27/11/1986
Pertinence
Question n° 06731 posée par M. Albert Voilquin

Service national : utilisation des compétences

Réponse du ministère : Défense

18/06/1987
Pertinence
Question n° 07494 posée par M. Albert Voilquin

Fils d'agriculteurs : permissions exceptionnelles

Réponse du ministère : Défense

20/08/1987
Pertinence
Question n° 07537 posée par M. Albert Voilquin

Opportunité de l'arrêt du recrutement de gendarmes auxiliaires

Réponse du ministère : Défense

03/09/1987
Pertinence
Question n° 07538 posée par M. Albert Voilquin

Chef-lieu des Vosges : construction d'une nouvelle gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

03/09/1987
Pertinence
Question n° 09437 posée par M. Albert Voilquin

Contingent : répartition des appelés médecins et chirurgiens-dentistes

Réponse du ministère : Défense

28/01/1988
Pertinence