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Questions avec réponses

18 questions

1. Question n° 02485 posée par M. Jean-Pierre Blanc

   Appelés du contingent incorporés dans le corps des sapeurs-pompiers communaux

   Réponse du ministère : Défense

   04/05/1979

   Pertinence

2. Question n° 0343S posée par M. Adrien Gouteyron

   Affectations des jeunes appelés

   Réponse du ministère : Défense

   09/04/1983

   Pertinence

3. Question n° 0374S posée par M. Fernand Tardy

   Dispense de service national pour les jeunes agriculteurs

   Réponse du ministère : Défense

   04/05/1983

   Pertinence

4. Question n° 0333S posée par M. Jean-Jacques Robert

   Réorganisation des services de la gendarmerie nationale

   Réponse du ministère : Défense (S.E.)

   17/06/1991

   Pertinence

5. Question n° 0331S posée par M. Jean Pourchet

   Sécurité civile en milieu rural

   Réponse du ministère : Défense

   21/03/1996

   Pertinence

6. Question n° 0353S posée par M. René-Pierre Signé

   Devenir de l'établissement d'impression de l'armée implanté à Château-Chinon (Nièvre)

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   17/04/1996

   Pertinence

7. Question n° 0388S posée par Mme Janine Bardou

   Nombre de postes réservés au service vert

   Réponse du ministère : Jeunesse

   15/05/1996

   Pertinence

8. Question n° 0140S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Conséquences pour l'emploi dans le Limousin de la réorganisation des armées

   Réponse du ministère : Défense

   16/12/1997

   Pertinence

9. Question n° 0147S posée par M. Rémi Herment

   Conséquences et compensations liées au départ de plusieurs régiments de la ville de Verdun

   Réponse du ministère : Défense

   14/01/1998

   Pertinence

10. Question n° 0171S posée par M. Christian Demuynck

    Conditions d'incorporation des jeunes ayant un contrat de travail

    Réponse du ministère : Défense

    28/01/1998

    Pertinence