Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 02485 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Appelés du contingent incorporés dans le corps des sapeurs-pompiers communaux

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02314 posée par M. Maurice Lombard

    Service national: affectation dans le corps des sapeurs-pompiers

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09502 posée par M. Michel Charasse

    Sapeurs-pompiers volontaires: situation

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02848 posée par M. René Régnault

    Service national dans les unités de sapeurs-pompiers

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04148 posée par M. Rémi Herment

    Instruction des jeunes appelés à la lutte contre l'incendie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04635 posée par M. Rémi Herment

    Instruction de tous les appelés pour la lutte contre l'incendie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13799 posée par M. Jacques Oudin

    Affectation d'appelés du service national dans les corps des sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10287 posée par M. René Trégouët

    Formation au permis poids lourds dans le cadre du service national

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0331S posée par M. Jean Pourchet

    Sécurité civile en milieu rural

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible