Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

Question n° 02987 posée par M. Albert Voilquin

Transport des permissionnaires: sécurité et confort

Réponse du ministère : Défense

21/11/1981
Pertinence
Question n° 07603 posée par M. Albert Voilquin

Emploi du contingent: nettoiement du plateau de Malzeville

Réponse du ministère : Défense

02/09/1982
Pertinence
Question n° 10425 posée par M. Albert Voilquin

Statut européen de l'objecteur de conscience

Réponse du ministère : Défense

03/03/1983
Pertinence
Question n° 12108 posée par M. Albert Voilquin

Départements sinistrés: bénéfice de permissions exceptionnelles aux appelés agriculteurs

Réponse du ministère : Défense

09/06/1983
Pertinence
Question n° 13032 posée par M. Albert Voilquin

Insoumission et loi d'amnistie

Réponse du ministère : Défense

25/08/1983
Pertinence
Question n° 13504 posée par M. Albert Voilquin

Incorporation des appelés dans les unités de parachutistes

Réponse du ministère : Défense

06/10/1983
Pertinence
Question n° 13710 posée par M. Albert Voilquin

Remplacement des professeurs scientifiques par des militaires

Réponse du ministère : Défense

27/10/1983
Pertinence
Question n° 16316 posée par M. Albert Voilquin

Réorganisation de l'armée de terre

Réponse du ministère : Défense

22/03/1984
Pertinence
Question n° 18811 posée par M. Albert Voilquin

Catastrophes naturelles et libération anticipée d'appelés

Réponse du ministère : Défense

02/08/1984
Pertinence
Question n° 19054 posée par M. Albert Voilquin

Egalité des jeunes Français devant le service national

Réponse du ministère : Défense

30/08/1984
Pertinence