Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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590 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

567 questions

Question n° 33338 posée par M. André Rabineau

Etudiants en chirurgie dentaire et pharmacie: sursis

Réponse du ministère : Défense

25/03/1980
Pertinence
Question n° 33703 posée par M. Philippe Machefer

Service national des étudiants en odontologie et en pharmacie: report de la date d'incorporation

Réponse du ministère : Défense

10/04/1980
Pertinence
Question n° 33757 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Analphabétisme: statistiques

Réponse du ministère : Défense

16/04/1980
Pertinence
Question n° 34627 posée par M. Henri Caillavet

Appelés du contingent inculpés de crime ou délit: procédure des interrogatoires

Réponse du ministère : Défense

24/06/1980
Pertinence
Question n° 34718 posée par M. Pierre Salvi

Participation des militaires du contingent aux activité d'animation en milieu rural

Réponse du ministère : Défense

27/06/1980
Pertinence
Question n° 35022 posée par M. Roger Poudonson

Retard des travaux agricoles: permissions

Réponse du ministère : Défense

20/08/1980
Pertinence
Question n° 35225 posée par M. Marcel Rudloff

Service national: interprétation de la notion de "soutien de famille"

Réponse du ministère : Défense

01/10/1980
Pertinence
Question n° 01526 posée par M. Roger Boileau

Exercices d'entraînement des appelés du contingent

Réponse du ministère : Défense

08/01/1981
Pertinence
Question n° 01639 posée par M. Philippe Machefer

Etudiants en pharmacie et en chirurgie-dentaire: lieu d'incorporation

Réponse du ministère : Défense

22/01/1981
Pertinence
Question n° 02036 posée par M. Georges Berchet

Jeunes appelés: cours de sécurité civile

Réponse du ministère : Défense

19/02/1981
Pertinence