Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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590 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

567 questions

Question n° 02987 posée par M. Albert Voilquin

Transport des permissionnaires: sécurité et confort

Réponse du ministère : Défense

21/11/1981
Pertinence
Question n° 03204 posée par M. Henri Caillavet

Objecteurs de conscience: statut

Réponse du ministère : Défense

03/12/1981
Pertinence
Question n° 03533 posée par M. Francisque Collomb

Jeunes ayant effectué leur service national: insertion dans la vie civile

Réponse du ministère : Défense

18/12/1981
Pertinence
Question n° 04001 posée par M. Stéphane Bonduel

Situation de certains objecteurs de conscience

Réponse du ministère : Défense

22/01/1982
Pertinence
Question n° 04122 posée par M. Franck Sérusclat

Réservistes: réforme du dossier médical

Réponse du ministère : Défense

27/01/1982
Pertinence
Question n° 04174 posée par M. Paul Malassagne

Aspirants de réserve du service de santé sortant de Libourne: affectations

Réponse du ministère : Défense

29/01/1982
Pertinence
Question n° 04292 posée par M. René Chazelle

Créateurs d'entreprises: dispense du service national

Réponse du ministère : Défense

05/02/1982
Pertinence
Question n° 04377 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Etudiants en médecine: sursis complémentaire

Réponse du ministère : Défense

18/02/1982
Pertinence
Question n° 04899 posée par M. Raymond Soucaret

Service national à 6 mois: position du Gouvernement

Réponse du ministère : Défense

18/03/1982
Pertinence
Question n° 05046 posée par M. Maurice Prevoteau

Service national: sursis d'incorporation

Réponse du ministère : Défense

03/04/1982
Pertinence