Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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590 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

567 questions

Question n° 08133 posée par M. Bernard Legrand

Indemnisation aux familles des victimes: critères de la diversification

Réponse du ministère : Défense

09/10/1982
Pertinence
Question n° 08134 posée par M. Bernard Legrand

Engins explosifs: utilisation par les appelés

Réponse du ministère : Défense

09/10/1982
Pertinence
Question n° 08491 posée par M. Henri Olivier

Service national: cas des jeunes agriculteurs

Réponse du ministère : Défense

27/10/1982
Pertinence
Question n° 08759 posée par M. Gérard Gaud

Service national: améliorations

Réponse du ministère : Défense

09/11/1982
Pertinence
Question n° 09165 posée par M. Henri Belcour

Corrèze et Limousin: recrutement de forestiers

Réponse du ministère : Défense

25/11/1982
Pertinence
Question n° 09502 posée par M. Michel Charasse

Sapeurs-pompiers volontaires: situation

Réponse du ministère : Défense

14/12/1982
Pertinence
Question n° 09863 posée par M. Camille Vallin

Sursis d'incorporation: extension

Réponse du ministère : Défense

20/01/1983
Pertinence
Question n° 10012 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Service national: enfants de parents algériens

Réponse du ministère : Défense

10/02/1983
Pertinence
Question n° 10425 posée par M. Albert Voilquin

Statut européen de l'objecteur de conscience

Réponse du ministère : Défense

03/03/1983
Pertinence
Question n° 10815 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Service national: information du public

Réponse du ministère : Défense

24/03/1983
Pertinence