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590 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
567 questions
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Question n° 08133 posée par M. Bernard Legrand
Indemnisation aux familles des victimes: critères de la diversification
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 08134 posée par M. Bernard Legrand
Engins explosifs: utilisation par les appelés
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 08491 posée par M. Henri Olivier
Service national: cas des jeunes agriculteurs
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 08759 posée par M. Gérard Gaud
Service national: améliorations
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 09165 posée par M. Henri Belcour
Corrèze et Limousin: recrutement de forestiers
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 09502 posée par M. Michel Charasse
Sapeurs-pompiers volontaires: situation
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 09863 posée par M. Camille Vallin
Sursis d'incorporation: extension
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 10012 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Service national: enfants de parents algériens
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 10425 posée par M. Albert Voilquin
Statut européen de l'objecteur de conscience
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 10815 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Service national: information du public
Réponse du ministère : Défense
Pertinence