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Questions avec réponses

567 questions

1. Question n° 0343S posée par M. Adrien Gouteyron

   Affectations des jeunes appelés

   Réponse du ministère : Défense

   09/04/1983

   Pertinence

2. Question n° 11122 posée par M. Francisque Collomb

   Jeunes inadaptés sociaux: rôle du service national

   Réponse du ministère : Défense

   14/04/1983

   Pertinence

3. Question n° 0374S posée par M. Fernand Tardy

   Dispense de service national pour les jeunes agriculteurs

   Réponse du ministère : Défense

   04/05/1983

   Pertinence

4. Question n° 12108 posée par M. Albert Voilquin

   Départements sinistrés: bénéfice de permissions exceptionnelles aux appelés agriculteurs

   Réponse du ministère : Défense

   09/06/1983

   Pertinence

5. Question n° 12161 posée par M. Georges Treille

   Départements sinistrés: bénéfice de permissions exceptionnelles aux appelés agriculteurs

   Réponse du ministère : Défense

   09/06/1983

   Pertinence

6. Question n° 13032 posée par M. Albert Voilquin

   Insoumission et loi d'amnistie

   Réponse du ministère : Défense

   25/08/1983

   Pertinence

7. Question n° 13070 posée par M. Michel Moreigne

   Exemption du service national pour un jeune agriculteur soutien de famille

   Réponse du ministère : Défense

   25/08/1983

   Pertinence

8. Question n° 13326 posée par M. Roland Courteau

   Permissions des appelés servant loin de leur domicile

   Réponse du ministère : Défense

   22/09/1983

   Pertinence

9. Question n° 13504 posée par M. Albert Voilquin

   Incorporation des appelés dans les unités de parachutistes

   Réponse du ministère : Défense

   06/10/1983

   Pertinence

10. Question n° 13710 posée par M. Albert Voilquin

    Remplacement des professeurs scientifiques par des militaires

    Réponse du ministère : Défense

    27/10/1983

    Pertinence