Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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590 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

567 questions

  1. Question n° 13904 posée par M. Daniel Percheron

    Affectation des appelés sportifs amateurs

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14576 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    SNCF: acquittement par les permissionnaires de suppléments au tarif normal

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14886 posée par M. Pierre Bastie

    Exemptions: reconnaissance du concubinage

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15577 posée par M. Henri Belcour

    Jeunes créateurs d'entreprises: exemption du service national

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16316 posée par M. Albert Voilquin

    Réorganisation de l'armée de terre

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16855 posée par M. Olivier Roux

    Service national: report d'incorporation

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17059 posée par M. Pierre Salvi

    Affectation en coopération et utilisation de jeunes appelés en vue de lutter contre l'analphabétisme

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17983 posée par M. Jean Colin

    Situation des appelés, pères de famille

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18435 posée par M. Paul d'Ornano

    Français de l'étranger: obligations militaires et emploi

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18811 posée par M. Albert Voilquin

    Catastrophes naturelles et libération anticipée d'appelés

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible