Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 09174 posée par M. Claude Jeannerot

Situation des personnes atteintes de fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/06/2009
Pertinence
Question n° 09431 posée par M. Jean-Luc Fichet

Reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

09/07/2009
Pertinence
Question n° 05704 posée par M. Bernard Piras

Cohérence de la prise en charge de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/10/2008
Pertinence
Question n° 02918 posée par M. André Vantomme

Reconnaissance du syndrome de fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/12/2007
Pertinence
Question n° 00043 posée par M. Robert Hue

Fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 03808 posée par Mme Josette Durrieu

Reconnaissance et prise en charge de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

27/03/2008
Pertinence
Question n° 02194 posée par Mme Esther Sittler

Reconnaissance de la fibromyalgie comme maladie invalidante

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

18/10/2007
Pertinence
Question n° 09649 posée par M. Gilbert Barbier

Situation des personnes atteintes de fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/07/2009
Pertinence
Question n° 03004 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Situation des personnes atteintes de fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

27/12/2007
Pertinence
Question n° 13815 posée par M. Roland Courteau

Reconnaissance de la maladie de Lyme

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/06/2010
Pertinence