Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 10123 posée par Mme Patricia Schillinger

    Modalités de conventionnement des structures d'insertion par l'activité économique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10388 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Spécificité des associations intermédiaires pour le conventionnement des structures d'insertion par l'activité économique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09502 posée par M. Robert Navarro

    Modalités de conventionnement des structures de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09792 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Conventionnement des structures de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16388 posée par M. Bernard Fournier

    Chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09647 posée par M. Roland Courteau

    Circulaire DGEFP n° 2008-21 du 10 décembre 2008

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14557 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Situation des associations intermédiaires et plus largement du secteur de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14690 posée par M. Jacky Le Menn

    Problèmes de financement des associations intermédiaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15698 posée par M. Ivan Renar

    Mise en oeuvre des contrats d'avenir

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19028 posée par M. Bernard Piras

    Avenir des associations intermédiaires

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible