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497 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
453 questions
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Question n° 0615S posée par M. Olivier Cigolotti
Aides aux postes des structures d'insertion par l'activité économique
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
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Question n° 0136S posée par M. Jean-Pierre Bel
Baisse des crédits du fonds social européen
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme
Pertinence
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Question n° 23863 posée par M. Bernard Frimat
Structures d'insertion par l'activité économique
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 07135 posée par Mme Jacqueline Alquier
Modalités de conventionnement des structures d'insertion par l'activité économique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 00594 posée par M. Jacques Mahéas
Situation financière des structures d'insertion
Réponse du Secrétariat d'Etat à la lutte contre la précarité et l'exclusion
Pertinence
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Question n° 28084 posée par M. Philippe Madrelle
Agrément des entreprises d'intérim d'insertion
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 21342 posée par M. Jean-Pierre Grand
Situation de la trésorerie des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 19644 posée par Mme Corinne Imbert
Situation de trésorerie des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 15388 posée par Mme Jacqueline Gourault
Financements européens pour les structures d'insertion par l'activité économique
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 17189 posée par M. François Autain
Plan de cohésion sociale et avenir des structures d'insertion
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence