Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
10 questions
-
Question n° 10313 posée par M. Yves Chastan
Présentation du projet de loi relatif aux langues régionales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 10476 posée par M. Simon Sutour
Programmation de la loi pour les langues régionales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 11312 posée par M. Jean-Luc Fichet
Projet de loi relatif aux langues régionales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0744S posée par Mme Maryvonne Blondin
Inscription d'un projet de loi relatif aux langues régionales
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
-
Question n° 11420 posée par M. Robert Tropeano
Langues et cultures régionales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 11900 posée par M. Robert Navarro
Valorisation des langues et cultures régionales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 12368 posée par M. Roland Courteau
Langues régionales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 12706 posée par M. Roland Courteau
Projet de loi pour la reconnaissance juridique des langues régionales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 14190 posée par Mme Maryvonne Blondin
Adoption d'une loi sur les langues régionales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 20620 posée par M. Roland Courteau
Les langues régionales, une part irremplaçable de la culture de l'humanité
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence