Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

131 questions

Question n° 07693 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Menaces de plafonnement des ressources du Centre national du cinéma et de l'image animée et viabilité de l'industrie cinématographique française

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/08/2013
Pertinence
Question n° 08914 posée par Mme Colette Giudicelli

Augmentation des tarifs postaux pour la presse spécialisée

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

31/10/2013
Pertinence
Question n° 09186 posée par M. Gérard Bailly

Fin des aides au transport postal de la presse spécialisée

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

14/11/2013
Pertinence
Question n° 09245 posée par M. Robert Navarro

Presse spécialisée et équité des aides à la presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

14/11/2013
Pertinence
Question n° 09268 posée par M. Raymond Couderc

Presse spécialisée et équité des aides

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

14/11/2013
Pertinence
Question n° 09287 posée par M. Jean-Marie Bockel

Presse spécialisée et équité des aides à la presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09290 posée par Mme Françoise Boog

Aides à la presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09295 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Aides à la presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09304 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Aides à la presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09344 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

Hausse des tarifs postaux pour la presse spécialisée

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/11/2013
Pertinence