Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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457 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

376 questions

  1. Question n° 12465 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Équipement des cinémas indépendants en technologie de projection numérique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12738 posée par M. Ivan Renar

    Équipement numérique des salles de cinémas indépendants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12835 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Avenir des petites salles de cinéma dans le contexte du passage à la projection numérique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13174 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Association de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture aux réflexions relatives à l'avenir des salles de cinéma

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1226S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    L'avenir du programme MEDIA

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07693 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Menaces de plafonnement des ressources du Centre national du cinéma et de l'image animée et viabilité de l'industrie cinématographique française

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08914 posée par Mme Colette Giudicelli

    Augmentation des tarifs postaux pour la presse spécialisée

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09186 posée par M. Gérard Bailly

    Fin des aides au transport postal de la presse spécialisée

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09245 posée par M. Robert Navarro

    Presse spécialisée et équité des aides à la presse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09268 posée par M. Raymond Couderc

    Presse spécialisée et équité des aides

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible