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Questions avec réponses

33 questions

1. Question n° 06727 posée par M. Jean Louis Masson

   Nuisances de bruit générées par l'autoroute A4 au nord-est de Metz

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   11/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 05649 posée par Mme Christine Herzog

   Murs anti-bruits sur l'autoroute A4 en contournement de la ville de Metz

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   09/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 05580 posée par M. Jean Louis Masson

   Nuisances de bruit générées par l'autoroute A4 au nord-est de Metz

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   02/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 02747 posée par M. Thomas Dossus

   Destruction de terres agricoles pour la future autoroute A69 Castres-Toulouse

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   22/09/2022

   Pertinence

5. Question n° 19965 posée par M. François Bonhomme

   Circulation des véhicules de collection dans les zones à faibles émissions

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   14/01/2021

   Pertinence

6. Question n° 19446 posée par M. Jean-François Longeot

   Zones à faibles émissions et véhicules de collection

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   10/12/2020

   Pertinence

7. Question n° 18442 posée par Mme Pascale Gruny

   Dérogation à l'interdiction de circuler pour les véhicules de collection

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   29/10/2020

   Pertinence

8. Question n° 18168 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Application du décret n° 2020-1138 du 16 septembre 2020 aux voitures de collection

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   08/10/2020

   Pertinence

9. Question n° 06911 posée par Mme Nathalie Delattre

   Réglementation des contraintes vibratoires liées au transport ferroviaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   20/09/2018

   Pertinence

10. Question n° 05352 posée par M. Fabien Gay

    Transport aérien en France et lutte contre le réchauffement climatique

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    31/05/2018

    Pertinence